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Journal n°7499
du 15 juin 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique le vendredi 15 juin 2001.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 juin 2001, à 13 heures.
L'ordre du jour de cette session comp...
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Journal n°7538
du 15 mars 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique du vendredi 15 mars 2002
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 mars 2002, à 13 heures 30.
L'ordre du jour de cette session c...
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Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séance Publique du 15 décembre 2007
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 18 décembre 2007 à 18 heures.
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séances Publiques des 25 et 26 septembre 2007.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 17 septembre 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 sept...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 22 juin 2007
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du vendredi 15 juin 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 22 juin 2007 à 13 heures.<...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire
Séance publique du 3 avril 2007.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 4 mars 2007, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, en séance publique, session extraordinaire, le mardi 3 avril 2007, à 11 heures, à la Mairie, à l'effet d'élire l...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du 27 septembre 2012
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2012, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 27 septembre 2012 à 18 heures.
Journal n°7952
du 19 février 2010
Conseil Communal - Convocation en session extraordinaire
Séance publique du 23 février 2010
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 23 février 2010, à 18 heures.
L’ordre du jour de cett...
L’ordre du jour de cett...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 21 septembre 2010.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2010, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 21 septembre 2010 à 18 heures.
Journal n°7979
du 27 août 2010
Conseil Communal - Convocation en session extraordinaire - Séance publique du 31 août 2010
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance publique, à la Mairie, le mardi 31 août 2010, à 18 heures.
L’ordre du jour de cette s...
L’ordre du jour de cette s...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 17 décembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 décembre 2013, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 17 décembre 2013, à 18 heures.
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 16 décembre 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2014, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 16 décembre 2014 à 18 heures.
Journal n°8189
du 5 septembre 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 9 septembre 2014.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal convoqué en session extraordinaire à compter du 8 septembre 2014, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 9 septembre 2014 à 18 heures.<...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 31 juillet 2014
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 31 juillet 2014 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette...
L’ordre du jour de cette...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 16 juin 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 juin 2014, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 16 juin 2014 à 18 heures.
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Version 2018.11.07.14